Cinq categories de gens pourront nous rejoindre en Belgique
Vos membres de votre famille , lequel ne rentrent jamais dans ces quatre cate?gories Pourtant font neanmoins partie de votre cellule familiale pourront eventuellement solliciter 1 autorisation de sejour provisoire sur base des articles 9 et 13 (visa humanitaire) pour vous rejoindre https://hookupdate.net/fr/nudistfriends-review/ du Belgique.
Ce conjoint (mariage)
Lorsque nous etes marie ou trop ce partenariat reste « equivalent pour mariage original », la conjoint/partenaire peut vous rejoindre de Belgique a toutes les conditions suivantes (art. 10 § 1, 4°)
- quand la union date d’avant votre arrivee du Belgique, cet age reste ramene a 18 ans.
- La conjoint devra venir habiter thunes Mon meme toit que vous.
Du cas de mariage religieux ou mariage coutumier, vous pourrez introduire votre demande exige thunes votre structure d’une demande exige pour regroupement familial normale (article 10).
Lorsque votre mariage original reste reconnu au pays d’origine comme un mariage officiel, Mon travail pour regroupement familial pour l’Office quelques etrangers Un reconnaitra en outre et accordera 1 visa regroupement familial normal (article 10). Quand Le n’est pas l’eventualite, Votre bureau visa regroupement familial pourra accorder 1 visa avec ma structure de la autorisation temporaire de sejour dans sa base des articles 9 et 13 (visa humanitaire). Une autorisation Avec votre base du discours 9 reste soumise pour quelques conditions supplementaires , lequel s’appliquent lors d’la prolongation en droit de sejour, une fois en Belgique (Prenons un exemple montre d’etudes ou de travail, ne point etre du charge Plusieurs pouvoirs publics, preuve d’efforts d’integration. )
Polygamie
Votre mariage original polygame n’est nullement reconnu du Belgique. Trop nous avez quelques epouses, de seule d’entre elles juste pourra vous rejoindre.(art. 10 § 1, al. 2)
Cette limitation ne s’applique cependant pas a toutes les bambins issus d’un mariage polygame (arret 95/2008 une Cour Constitutionnelle). Vos enfants pourront nous rejoindre de Belgique, quelle que soit l’epouse qui du est ma mere, s’ils remplissent vos conditions generales.
Votre mari enregistre
Si nous n’etes nullement maries, ce partenaire enregistre va vous rejoindre en Belgique a toutes les conditions suivantes (art. 10 § 1, 5°)
- Votre partenariat a le devoir de etre legalement enregistre. Ca signifie qu’il faut que vous apportiez sa montre que nous avez effectue officiellement une declaration pour cohabitation legale aupres de l’administration communale belge ou de l’autorite etrangere competente.
- Vous devez tous les deux etre ages Sans compter que de 21 annees. Lorsque vous apportez la preuve que vous avez cohabite ensemble pendant au moins 1 an avant la arrivee du Belgique, cet age reste ramene a 18 ans.
- Votre relation devra etre « stable et durable ». Ca signifie que vous devez apporter des preuves suivantes
- puisse que nous avez habite ensemble pour maniere legale et ininterrompue de Belgique ou pour l’etranger au cours de bien 1 an avant Notre demande exige de regroupement;
- soit que nous nous connaissez voili au moins 2 annees et que nous fournissez deux preuves que
- nous avez eu entretenu Plusieurs contacts reguliers via portable, avec courrier ordinaire ou electronique (p. ex. emails, photos, etc.);
- vous nous etes rencontres bien 3 fois durant les 2 annees precedant la demande exige de regroupement et que ces rencontres m’ ont dure au moins 45 jours (p. ex. billets d’avion, etc.).
- soit que vous avez votre enfant du commun.
- Votre mari doit appeler habiter thunes Mon meme toit que vous.
- Nous devez l’ensemble des 2 etre celibataires et n’entretenir pour relation durable avec Grace a aucune autre personne.
Mari enregistre
Ce partenaire ne saura vous rejoindre de Belgique au cadre d’une procedure de regroupement familial que s’il/elle est enregistre(e) officiellement. La loi distingue deux types pour partenariats enregistres Mon partenariat « equivalent pour mariage » et Un partenariat « enregistre conformement pour de loi ». Lorsque ce partenariat fut enregistre au sein d’ l’un quelques pays suivants, Le partenariat reste « equivalent a mariage original » Allemagne, Danemark, Finlande, Islande, Norvege, Royaume-Uni et Suede (art. 12 pour l’A.R. du 17 mai 2007).
Cela ne s’agit Alors pas de ce compagne ou compagnon du coup. En commode, peu de personnes refugiees ont enregistre? leur partenariat, etant donne que seuls Quelques pays l’autorisent.
La compagne ou compagnon aussi ne pourra eventuellement nous rejoindre du Belgique avec Grace a 1 visa du vue mariage ou de cohabitation legale. De la autre option reste de se marier Avec un pays tiers. Dans tous ces cas, Plusieurs conditions supplementaires paraissent appliquees. Au sein de la plupart circonstances particulieres, de autorisation de week-end provisoire va etre delivree sur J’ai base des articles 9 et 13 (visa humanitaire).
Ces enfants de moins pour 18 piges
Nos bambins que vous avez eu eus avec Grace a votre conjoint/partenaire, ainsi De Fait que leurs bambins que vous ou la conjoint/partenaire avez eu eus separement, ont la possibilite de appeler vous rejoindre du Belgique, a diverses conditions.
Enfants communs du couple
Ils doivent remplir nos conditions suivantes (art. 10 §1, 4°, 2eme tiret)
- Posseder minimum pour 18 piges ;
- etre celibataires ;
- appeler vivre avec Grace a vous, sous votre toit.
Bambins pour l’un ou l’autre conjoint/partenaire seulement (art. 10 §1, 4°, 3eme tiret)
Quand vous ou votre conjoint/partenaire avez eu Votre droit de garde exclusif et la charge Plusieurs enfants, les enfants doivent